Ordre de préséance préconisé par la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur

Selon la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur :  Il n'existe pas de décret concernant

ordre hiérarchique absolu des distinctions honorifiques. En effet, toutes les initiatives dans ce sens se

sont toujours heurtées à des difficultés, chaque ministères ou chaque catégorie de décorés souhaitant

faire valoir sa propre - ou ses propres - distinctions honorifiques. Toutefois, vous trouverez ci-contre la

liste des Décorations Officielles françaises civiles et militaires, actuellement susceptibles d'être portées,

dont la hiérarchie a pu être établie grâce à la prise en compte de paramètres tels que contingentement,

durée des services, qualité de ceux-ci, titres de guerre, etc.

Liste officielle, en date du 19 juin 2003, signée par le général Jean-Philippe DOUIN, Grand Chancelier

de la Légion d'honneur.

- LÉGION D’HONNEUR

- CROIX DE LA LIBÉRATION

- MÉDAILLE MILITAIRE

- ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

- CROIX DE GUERRE 1914-1918

- CROIX DE GUERRE 1939-1945

- CROIX DE GUERRE DES THÉÂTRES D’OPÉRATIONS EXTÉRIEURES

- CROIX DE LA VALEUR MILITAIRE

- MÉDAILLE DE LA GENDARMERIE NATIONALE

(depuis décret du 26 juillet 2004)

- MÉDAILLE DE LA RÉSISTANCE

- PALMES ACADÉMIQUES

- MÉRITE AGRICOLE

- MÉRITE MARITIME

- ARTS ET LETTRES

- MÉDAILLE DES ÉVADÉS

- CROIX DU COMBATTANT VOLONTAIRE 1914-1918

- CROIX DU COMBATTANT VOLONTAIRE

- CROIX DU COMBATTANT VOLONTAIRE DE LA RÉSISTANCE

- CROIX DU COMBATTANT

- MÉDAILLE DE LA RECONNAISSANCE FRANÇAISE

- MÉDAILLE DE L’AÉRONAUTIQUE

- MÉDAILLE D’OUTRE-MER

(ex-Médaille Coloniale)

- MÉDAILLE DE LA DÉFENSE NATIONALE

- MÉDAILLE DES SERVICES MILITAIRES VOLONTAIRES

- MÉDAILLES D’HONNEUR RESSORTISSANT AUX DIFFÉRENTS DÉPARTEMENTS

MINISTÉRIELS

- MÉDAILLE D’AFRIQUE DU NORD ET MÉDAILLE DE RECONNAISSANCE DE LA

NATION

- MÉDAILLES COMMÉMORATIVES DIVERSES ET ASSIMILÉES

 

J.O. 241 du 17 octobre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 2 octobre 2007 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

---

NOR : DEFD0767506A

---

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants, en date du 2 octobre 2007 :

I. - La mention « Mort en déportation » est apposée sur les actes et jugements déclaratifs de décès de :

Ben Said (Joseph), né le 8 mai 1920 à Ixelles (Belgique), décédé entre le 12 février et le 8 mai 1945 en Allemagne.

Ben Sakoum, née Zelmati (Julie) le 31 août 1908 à Tlemcen (Algérie), décédée le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne).

Ben Sakoum (Nessim), né le 23 février 1915 à Tlemcen (Algérie), décédé le 7 avril 1945 à Guenzerode (Allemagne).

Ben Soussan (Nessim), né le 3 septembre 1899 à Palikao (Algérie), décédé le 16 août 1944 à Auschwitz (Pologne).

Benbassat (Clément), né le 11 novembre 1901 à Tatar Pazardjik (Bulgarie), décédé le 1er avril 1944 à Auschwitz (Pologne).

Benod (Jean, Marie, Albert), né le 23 juillet 1910 à Vieu-d'Izenave (Ain), décédé le 28 avril 1945 à Johanngeorgenstadt (Allemagne).

Benoist (Georges), né le 7 mai 1922 à Givet (Ardennes), décédé le 14 mai 1945 à Sandbostel (Allemagne).

Benoist (Raymond, Eugène, Elvarest), né le 9 février 1912 à Breuil-le-Vert (Oise), décédé le 15 février 1945 à Neuengamme (Allemagne).

Benoit (Alphonse), né le 30 novembre 1888 à Tourcoing (Nord), décédé le 5 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Benoit (André), né le 10 novembre 1906 à Saulxures (Bas-Rhin), décédé le 7 février 1945 à Schoerzingen (Allemagne).

Benoit (Fernand, Louis, Gaston), né le 3 mai 1906 à Cinquétral (Jura), décédé courant 1944 en Allemagne.

Benoit (Jean, Louis), né le 15 février 1898 à Paris (4e) (Seine), décédé le 11 janvier 1944 à Mauthausen (Autriche).

Benoit (Joseph, Emile, Félix), né le 19 février 1899 à Mièges (Jura), décédé le 25 janvier 1945 à Vaihingen (Allemagne).

Benoit (Marguerite, Joséphine), née le 11 mars 1881 à Lunéville (Meurthe-et-Moselle), décédée le 15 avril 1945 à Ravensbrück (Allemagne).

Benoit (René), né le 24 juillet 1923 à Montpellier (Hérault), décédé le 4 février 1945 à Hamburg-Neuengamme (Allemagne).

Benoit (René, Auguste), né le 18 septembre 1920 à Allain (Meurthe-et-Moselle), décédé le 21 janvier 1944 à Buchenwald (Allemagne).

Benoit (Séraphin, André), né le 30 novembre 1900 à Saint-Jean-d'Hérans (Isère), décédé le 14 mars 1944 à Weimar-Buchenwald (Allemagne).

Benoit Jay (Roger, Eugène), né le 21 avril 1913 à La Rivoire-de-Vif (Isère), décédé le 14 avril 1945 à Mauthausen (Autriche).

Bensasson dit Chalom (Joseph), né le 15 juillet 1900 à Adapazas (Turquie), décédé entre le 20 janvier 1944 et mai 1945 (sans autres renseignements).

Bensoussan, née Ben Dayan (Esther) le 19 septembre 1898 à Oran (Algérie), décédée le 25 mai 1944 à Auschwitz (Pologne).

Bensoussan (Judas), né le 8 mars 1890 à Ain Temouchent (Algérie), décédé le 25 mai 1944 à Auschwitz (Pologne).

Bensoussan (Léon), né le 13 mars 1904 à Sidi-bel-Abbès (Algérie), décédé le 8 février 1945 à Buchenwald (Allemagne).

Bensoussan, née Amar (Sarah) en 1910 à Mellal Des Beni Hayoun (Maroc), décédée le 16 août 1944 à Auschwitz (Pologne).

Benyacar, née Zaslavsky (Lisette) le 25 mai 1922 à Paris (14e) (Seine), décédée le 5 juillet 1944 à Auschwitz (Pologne).

Benzaquen (Saadia), né le 3 mars 1886 à Oran (Algérie), décédé le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne).

Bequet (Charles, Eugène), né le 20 novembre 1908 à Paris (15e) (Seine), décédé le 2 août 1944 à Hartheim-Kommando de Mauthausen (Autriche).

Beranger (Arthur), né le 25 mars 1895 à Roubaix (Nord), décédé le 5 janvier 1945 à Oranienbourg (Allemagne).

Berard (Alexandre, Paul), né le 13 août 1909 à Lyon (3e) (Rhône), décédé le 8 avril 1945 à Melk (Autriche).

Berard (Michel, Louis, Henri), né le 26 septembre 1924 à Breuilpont (Eure), décédé le 9 octobre 1943 à Peenemünde (Allemagne).

Beras (Chackelis), né le 25 mai 1904 à Chevli (Lituanie), décédé le 19 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Berault (Auguste, Clément), né le 11 février 1888 à Paris (18e) (Seine), décédé le 10 avril 1945 à Spears (Allemagne).

Berbiale (André, Roger), né le 3 juin 1925 à Béguey (Gironde), décédé le 31 janvier 1945 à Dora (Allemagne).

Berchard (Laurent, Benoît), né le 1er juin 1918 à Feillens (Ain), décédé le 3 février 1945 à Natzwiller-Struthof (Bas-Rhin).

Berche (Charles, Aimé), né le 4 octobre 1911 à Béthune (Pas-de-Calais), décédé le 28 mars 1945 (sans autres renseignements).

Bercoff, née Lévy (Renée, Huguette) le 29 août 1912 à Rouen (Seine-Inférieure), décédée le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne).

Bercovici (Itzic, Michel), né le 18 juillet 1897 à Jassy (Roumanie), décédé le 18 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne).

Castells (François), né le 9 novembre 1897 à Saragosse (Espagne), décédé le 2 mai 1945 à Sandbostel (Allemagne).

Cauvin (Clotaire, Henri, Georges), né le 1er octobre 1914 au Petit-Quevilly (Seine-Inférieure), décédé le 14 juillet 1944 à Neuengamme (Allemagne).

Cauzard (Louis, François), né le 14 avril 1898 à Mantes-la-Jolie (Seine-et-Oise), décédé le 13 décembre 1944 à Buchenwald (Allemagne).

Cavache (Odette), née le 10 mars 1917 à Tours (Indre-et-Loire), décédée en août 1944 (sans autres renseignements).

Cavailles (Henri, Georges), né le 26 août 1921 à Oran (Algérie), décédé le 18 décembre 1944 à Bergen-Belsen (Allemagne).

Cavalli (Gaëtano, Antoine), né le 19 août 1904 à Valstagna (Italie), décédé le 22 décembre 1944 à Dora (Allemagne).

Cavalli (Primo), né le 3 novembre 1910 à Valstagna (Italie), décédé courant mars 1945 en Allemagne.

Cavallo, née Verneuil (Jeanne, Adrienne) le 29 juin 1885 à Castillon-sur-Dordogne (Gironde), décédée le 12 avril 1945 à Bergen-Belsen (Allemagne).

Cavallo (Joseph), né le 29 décembre 1894 à Vigone (Italie), décédé le 4 mai 1945 à Ebensee (Autriche).

Cavelier (Pierre, Lucien, Roger), né le 3 décembre 1914 à Vittefleur (Seine-Inférieure), décédé le 18 septembre 1943 entre Compiègne et Buchenwald.

Cavelier (René, Marcel, Raoul), né le 7 avril 1925 à Caudebec-lès-Elbeuf (Seine-Inférieure), décédé entre juin et septembre 1944 en Allemagne.

Cavigioli (Emile, André), né le 3 septembre 1903 à Lausanne (Suisse), décédé courant août 1942 en Allemagne.

Cavory (Edouard, Léon, Florent), né le 10 septembre 1904 à Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais), décédé le 1er mai 1945 (sans autres renseignements).

Cavrois (Joseph, Jean, Baptiste), né le 3 mars 1896 à Arras (Pas-de-Calais), décédé le 15 avril 1945 à Flössenburg (Allemagne).

Cayrier (Georges), né le 15 juin 1889 à Paris (7e) (Seine), décédé courant avril 1945 en un lieu indéterminé.

Cayzeele (Denis, Hector), né le 5 mars 1921 à Armentières (Nord), décédé le 3 janvier 1944 à Dora (Allemagne).

Dambert (Lucien, Victor, Marie, Louis), né le 8 août 1881 à Nogent-sur-Vernisson (Loiret), décédé le 23 février 1944 à Buchenwald (Allemagne).

Dambrin (Emile, Henri), né le 16 mars 1895 à Roubaix (Nord), décédé le 2 juillet 1944 entre Compiègne et l'Allemagne.

Dambrine (Henri, Joseph), né le 6 septembre 1908 à Bully-les-Mines (Pas-de-Calais), décédé le 1er janvier 1945 en un lieu inconnu.

Dambrine (Jacques, Emile), né le 24 mai 1914 à Merville (Nord), décédé le 23 juillet 1945 à Neuengamme (Allemagne).

Damerment (Madeleine, Léonie), née le 11 novembre 1917 à Tortefontaine (Pas-de-Calais), décédée le 13 septembre 1944 à Dachau (Allemagne).

Damiani (Francesco), né le 28 juillet 1902 à Poggio Picenze (Italie), décédé le 4 août 1944 à Natzwiller-Struthof (Bas-Rhin).

Damidot (Jean, Louis, Jules), né le 27 février 1924 à Aillevillers (Haute-Saône), décédé le 20 mai 1945 à Eisenach (Allemagne).

Damien (Marius), né le 18 avril 1908 à Vieux-Condé (Nord), décédé le 1er septembre 1944 (sans autres renseignements).

Damiens (Joseph), né le 7 juillet 1900 à Bordeaux (Gironde), décédé le 27 mai 1945 à Kaiserslautern (Allemagne).

Damiot (René), né le 17 mars 1927 à Itteville (Seine-et-Oise), décédé le 15 mars 1945 à Flössenburg (Allemagne).

Damotte (René, Emile), né le 15 novembre 1921 à Bellefontaine (Vosges), décédé le 15 octobre 1944 à Neuengamme (Allemagne).

Danais (Jean, Lucien, François), né le 22 septembre 1918 à Donges (Loire-Inférieure), décédé le 2 mai 1945 à Flössenburg (Allemagne).

Danaux (Jean), né le 23 juillet 1906 à Eragny (Seine-et-Oise), décédé le 15 avril 1945 en Allemagne.

Dancoisne (Emile), né le 14 décembre 1895 à Auchy (Nord), décédé le 20 décembre 1944 à Gross-Rosen (Pologne).

Dancygier (Ide, Lajd), né le 16 septembre 1905 à Lutomiersk (Pologne), décédé courant 1944 à Auschwitz (Pologne).

Dancygier, née Schneid (Ryfka) le 12 janvier 1912 à Bircza (Pologne), décédée le 1er août 1942 à Auschwitz (Pologne).

Danda (Antoine), né le 27 mai 1922 à Potigny (Calvados), décédé le 3 mars 1945 à Braunschweig (Allemagne).

Dandelot (Antoine, Eugène), né le 8 août 1892 à Bouhans (Saône-et-Loire), décédé le 3 avril 1945 à Mittelbau (Allemagne).

Dandre (René), né le 13 février 1923 à Saint-Martin-Boulogne (Pas-de-Calais), décédé en mars 1945 en Allemagne.

Dandurand (Roger, Léon), né le 16 juillet 1921 à Cuzac (Lot), décédé en novembre 1944 à Misburg (Allemagne).

Danede (Maxime), né le 30 octobre 1908 à Périgueux (Dordogne), décédé en 1944 en un mois inconnu à Dora (Allemagne).

Danger (Louis, Henri), né le 13 septembre 1918 à Doudeville (Seine-Inférieure), décédé le 2 mai 1945 en Allemagne.

Dangreau (Constant), né le 29 novembre 1877 à Lourches (Nord), décédé le 26 janvier 1945 à Dachau (Allemagne).

Daniel, née Lévy (Alice), le 8 mars 1879 à Faulquemont (Moselle), décédée le 22 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Daniel (Auguste, Alexandre, Julien), né le 5 août 1912 à Guérande (Loire-Inférieure), décédé le 15 juin 1944 à Breslau (Allemagne).

Daniel (Madeleine), née le 13 septembre 1906 à Insming (Moselle), décédée le 22 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Daniel (Michel, Jean, François), né le 26 novembre 1919 à Pia (Pyrénées-Orientales), décédé le 11 mai 1945 à Parchim (Allemagne).

Daniel (Pierre, Jean), né le 10 février 1922 à Argentan (Orne), décédé le 2 mars 1945 à Ebensee (Autriche).

Daniel (Pierre, Alfred, Gabriel, Eugène), né le 24 mars 1900 à La Boissière-d'Ans (Dordogne), décédé le 29 avril 1945 à Dachau (Allemagne).

Daniel (Rosine), née le 1er décembre 1865 à Francaltroff (Moselle), décédée le 28 avril 1944 à Cottbus (Allemagne).

Daniel (Salvator, Haïm), né le 13 février 1907 à Salonique (Grèce), décédé le 25 avril 1943 à Neukirch (Allemagne).

Daniel (Samuel), né le 24 août 1869 à Berlad (Roumanie), décédé le 5 août 1943 à Auschwitz (Pologne).

Danielou (Pierre, Yves), né le 27 mars 1922 au Faou (Finistère), décédé le 24 mars 1945 à Bremen (Allemagne).

Danini (Louis, Antoine), né le 2 juillet 1909 à Saint-Stail (Vosges), décédé le 25 janvier 1945 à Monowitz (Pologne).

Daninos (Léon, Robert), né le 15 mars 1911 à Alger (Algérie), décédé le 1er août 1943 à Jaworzus (Pologne).

Danjou (Jean, Gérard), né le 18 septembre 1918 à Thérines (Oise), décédé le 1er mai 1945 à Sachsenhausen (Allemagne).

Dannel (Alexandre), né le 28 mars 1901 à Fenain (Nord), décédé le 3 décembre 1942 à Mauthausen (Autriche).

El Baz (Maurice), né le 18 mai 1939 à Paris (18e) (Seine), décédé le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Eldat (Wolf), né le 21 décembre 1908 à Piotrkow (Pologne), décédé le 15 août 1942 à Auschwitz (Pologne).

Eldert (Marius, Léon), né le 14 juin 1907 à Pierrecourt (Seine-Inférieure), décédé le 13 mars 1944 à Solinbrüz (Allemagne).

Elert (Izraël, Bencian), né le 17 février 1908 à Tuszyn (Pologne), décédé le 19 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Nattes (Gentil), né le 10 août 1894 à Rivière Salée (Martinique), décédé le 10 novembre 1943 à Mannheim (Allemagne).

Pelcman (Eva), née le 2 septembre 1925 à Paris (11e) (Seine), décédée le 15 février 1944 à Auschwitz (Pologne).

Pelcman (Maurice), né le 11 octobre 1934 à Paris (12e) (Seine), décédé le 15 février 1944 à Auschwitz (Pologne).

Pelcman (Pauline), née le 4 février 1941 à Paris (12e) (Seine), décédée le 15 février 1944 à Auschwitz (Pologne).

Pelcman (Simone), née le 24 février 1930 à Paris (12e) (Seine), décédée le 15 février 1944 à Auschwitz (Pologne).

II. - La mention « Mort en déportation » ainsi que les rectifications de dates et lieux de décès sont portées sur les jugements déclaratifs de décès de :

Ben Oliel, née Choukroun (Esther) le 4 avril 1908 à Oran (Algérie), décédée le 12 mars 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 7 mars 1944 à Auschwitz (Pologne).

Ben Oliel (Menahem), né le 25 décembre 1906 à Oran (Algérie), décédé le 12 mars 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 7 mars 1944 à Drancy (Seine).

Ben Racassa (André, Sadia), né le 8 juin 1921 à Paris (10e) (Seine), décédé le 15 février 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 10 février 1944 à Drancy (Seine).

Ben Racassa, née Bentolina (Elisa) le 28 juin 1894 à Oran (Algérie), décédée le 26 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 septembre 1942 à Pithiviers (Loiret).

Ben Racassa (Judas), né le 9 septembre 1885 à Oran (Algérie), décédé le 26 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 septembre 1942 à Pithiviers (Loiret).

Ben Sadoun (Léon), né le 28 avril 1908 à Marseille (Bouches-du-Rhône), décédé le 28 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 13 mars 1943 à Lublin (Pologne).

Ben Said (Laure, Reine), née le 3 décembre 1925 à Mascara (Algérie), décédée le 8 février 1944 à Auschwitz (Pologne), et non postérieurement au 3 février 1944 à Auschwitz (Pologne).

Ben Said (Maurice), né le 12 mai 1918 à Ixelles (Belgique), décédé le 26 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non entre le 3 septembre 1942 et le 8 mai 1945 en Allemagne.

Ben Said (Messaoud, Jules), né le 10 novembre 1901 à Relizane (Algérie), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas (Lituanie) ou Reval (Estonie), et non postérieurement au 15 mai 1944 en déportation.

Ben Said, née Meyer (Zohra), le 30 avril 1894 à Tlemcen (Algérie), décédée le 26 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non entre le 3 septembre 1942 et le 8 mai 1945 en Allemagne.

Ben Zrien (Abraham), né le 10 janvier 1913 à Oran (Algérie), décédé le 28 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 30 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).

Benbassa (Nissim), né le 2 octobre 1890 à Constantinople (Turquie), décédé le 5 août 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 31 juillet 1944 à Drancy (Seine).

Benoliel (Abraham), né le 26 février 1901 à Ain Temouchent (Algérie), décédé le 28 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 23 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne).

Benouzio (Elie, Mossé), né le 5 mars 1900 à Salonique (Grèce), décédé le 14 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 9 novembre 1942 à Drancy (Seine).

Benroubi, née Carasso (Bella) en 1879 à Salonique (Grèce), décédée le 14 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 9 novembre 1942 à Drancy (Seine).

Bensadoun, née Smadja (Camille, Fernande) le 6 novembre 1903 à Marseille (Bouches-du-Rhône), décédée le 23 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 31 juillet 1943 à Auschwitz (Pologne).

Bensasson (Nissim), né le 27 juin 1900 à Brousse (Asie mineure), décédé le 29 août 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 24 août 1942 à Drancy (Seine).

Bensegnor (Judas, Léon), né le 14 décembre 1904 à Constantine (Algérie), décédé le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 7 décembre 1943 à Drancy (Seine).

Bensignor (Elissour), né le 16 avril 1902 à Smyrne (Turquie), décédé le 23 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 18 septembre 1942 à Drancy (Seine).

Bensignor (Isaac, Samuel), né le 20 septembre 1890 à Aidin (Turquie), décédé le 28 août 1944 en Allemagne, et non le 23 août 1944 en Allemagne.

Bensignor (Sam), né le 2 février 1915 à Aidin (Turquie), décédé le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 2 septembre 1943 à Drancy (Seine).

Bensussan (Huguette), née le 25 mai 1925 à Salonique (Grèce), décédée le 14 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 9 novembre 1942 à Drancy (Seine).

Bentolila (André, Félix), né le 23 juin 1900 à Miliana (Algérie), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 novembre 1943 à Drancy (Seine).

Bentzmann, née Bourtmann (Anna), le 9 août 1895 à Paris (18e) (Seine), décédée le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne), et non postérieurement au 30 mai 1944 et antérieurement au 1er juillet 1946 (sans autres renseignements).

Bentzmann (Berel), né le 2 mai 1889 à Odessa (Russie), décédé le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne), et non postérieurement au 30 mai 1944 et antérieurement au 1er juillet 1946 (sans autres renseignements).

Bentzmann (Isaac), né le 20 février 1895 à Kherson (Russie), décédé le 1er avril 1944 à Auschwitz (Pologne), et non en avril 1944 à Drancy (Seine).

Benusiglio (Jacques), né le 15 décembre 1912 à Salonique (Grèce), décédé le 16 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 11 novembre 1942 à Drancy (Seine).

Benveniste (Albert), né le 18 novembre 1904 à Salonique (Grèce), décédé le 26 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 septembre 1942 à Pithiviers (Loiret).

Benveniste (Avram), né en 1878 à Salonique (Grèce), décédé le 8 février 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 3 février 1944 à Drancy (Seine).

Benveniste, née Carasso (Elda) le 29 janvier 1904 à Salonique (Grèce), décédée le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 2 septembre 1943 à Drancy (Seine).

Benveniste, née Adjiman (Esther) en 1906 à Constantinople (Turquie), décédée le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 30 mai 1944 à Drancy (Seine).

Benveniste, née Halfon (Eugénie), le 7 janvier 1903 à Constantinople (Turquie), décédée le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 2 septembre 1943 à Drancy (Seine).

Benveniste (Henri), né le 21 février 1901 à Jaffa (Syrie actuellement Israël), décédé le 28 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 23 septembre 1942 à Drancy (Seine).

Benveniste (Jacques, Avram), né en 1890 à Drama (Grèce), décédé le 14 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 9 novembre 1942 à Drancy (Seine).

Benveniste (Josué) (sans autres renseignements), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 novembre 1943 à Drancy (Seine).

Benveniste, née Amiel (Lucie) (sans autres renseignements), décédée le 14 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 2 novembre 1942 à Drancy (Seine).

Benveniste (Marguerite), née le 21 avril 1911 à Salonique (Grèce), décédée le 8 février 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 3 février 1944 à Drancy (Seine).

Benveniste (Peppo, Joseph), né le 14 mars 1899 à Salonique (Grèce), décédé le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 30 mai 1944 à Drancy (Seine).

Benveniste, née Haim (Ricoula) (sans autres renseignements), décédée le 14 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 9 novembre 1942 à Drancy (Seine).

Benveniste (Samuel), né le 20 septembre 1892 à Salonique (Grèce), décédé le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 2 septembre 1943 à Drancy (Seine).

Benveniste (Samuel), (sans autres renseignements), décédé le 14 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 9 novembre 1942 à Drancy (Seine).

Benzaquin (Mouchy), né le 19 avril 1898 à Marnia (Algérie), décédé le 10 juin 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 5 juin 1942 à Compiègne (Oise).

Ber, née Szczupak (Cypa) le 30 juillet 1893 à Varsovie (Pologne), décédée le 29 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 24 juillet 1942 à Drancy (Seine).

Ber (Peretz), né le 10 septembre 1896 à Balouti (Pologne), décédé le 25 janvier 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 janvier 1944 à Drancy (Seine).

Beraha (Albert), né le 14 avril 1933 à Paris (9e) (Seine), décédé le 16 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 11 février 1943 à Drancy (Seine).

Beraha, née Chicurel (Gracia dite Jeanne) le 29 décembre 1905 à Salonique (Grèce), décédée le 16 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 11 février 1943 à Drancy (Seine).

Beraha (Joseph), né le 27 mai 1927 à Marseille (Bouches-du-Rhône), décédé le 28 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 23 mars 1943 à Lublin (Pologne).

Beraha (Michelle, Rachel), née le 25 novembre 1934 à Paris (9e) (Seine), décédée le 16 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 11 février 1943 à Drancy (Seine).

Beraha (Moïse), né en 1891 à Salonique (Grèce), décédé le 28 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 30 mars 1943 à Lublin (Pologne).

Beraha (Monique, Esther), née le 22 février 1938 à Paris (9e) (Seine), décédée le 16 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 11 février 1943 à Drancy (Seine).

Beraha (Samuel), né le 18 novembre 1897 à Salonique (Grèce), décédé le 16 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 11 février 1943 à Drancy (Seine).

Beran (Léo), né le 21 novembre 1883 à Predbor Prague (Tchécoslovaquie), décédé le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 13 avril 1944 à Drancy (Seine).

Beraud (Pierre), né le 14 avril 1900 à Maringues (Puy-de-Dôme), décédé le 8 mars 1943 en un lieu inconnu, et non le 3 mars 1943 à la prison du Cherche-Midi (Seine).

Berber (Mordka), né le 2 avril 1893 à Strykow (Pologne), décédé le 10 juin 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 5 juin 1942 à Compiègne (Oise).

Berber (Perec), né le 23 janvier 1908 à Strykow (Pologne), décédé le 3 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 27 juin 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret).

Berber, née Pliner (Siffra) le 11 mai 1896 à Rejitzka (Russie), décédée le 17 août 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 12 août 1942 à Pithiviers (Loiret).

Berchatsky (Chaïm, Joseph), né le 1er avril 1904 à Karasoubaza (Russie), décédé le 27 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 22 juillet 1942 à Drancy (Seine).

Bercovici, née Franco (Amélia, Gratiella) le 18 octobre 1902 à Bucarest (Roumanie), décédée le 30 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 25 septembre 1942 à Drancy (Seine).

Bercovici (Efroïm), né le 15 septembre 1902 à Isia (Roumanie), décédé le 14 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 9 février 1943 à Drancy (Seine).

Bercovici, née Lebusivich (Fanny) le 26 décembre 1893 à Paris (12e) (Seine), décédée le 30 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 25 septembre 1942 à Drancy (Seine).

Bercovici, née Cohen (Fanny) le 25 juillet 1898 à Sofia (Bulgarie), décédée le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne), et non en mai 1944 à Drancy (Seine).

Bercovici, née Distisheim (Gilberte, Sarah, Elise) le 30 décembre 1908 à Paris (10e) (Seine), décédée le 4 juin 1944 à Auschwitz (Pologne), et non en 1944 en Allemagne.

Bercovici, née Balacianu (Golda) le 30 octobre 1889 à Pascanu (Roumanie), décédée le 30 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 25 septembre 1942 à Drancy (Seine).

Bercovici (Hersch), né le 10 juillet 1875 à Ismail (Roumanie), décédé le 14 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 9 février 1943 à Drancy (Seine).

Bercovici (Iticu), né le 13 novembre 1896 à Cozia (Roumanie), décédé le 28 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 23 mars 1943 à Drancy (Seine).

Bercovici (Joseph), né le 24 septembre 1892 à Jassy (Roumanie), décédé le 8 février 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 3 février 1944 à Drancy (Seine).

Cayem, née Lévy (Marcelle) le 29 décembre 1896 à Ennery-sur-Moselle (Moselle), décédée le 30 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 30 mars 1943 en Pologne.

Cayem (Robert, Simon), né le 25 novembre 1927 à Evreux (Eure), décédé le 30 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 25 mars 1943 en Pologne.

Cazalières (Antonin, Gabriel), né le 17 janvier 1901 à Féneyrols (Tarn-et-Garonne), décédé le 11 mars 1945 à Vaihingen (Allemagne), et non le 11 mars 1945 à Mailhingen (Allemagne).

Cohen (Gidida, Isidore), né le 23 juillet 1922 à Sedan (Ardennes), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas (Lituanie) ou Reval (Estonie), et non le 15 mai 1944 à Drancy (Seine).

Damskin (Moise), né le 1er décembre 1894 à Paris (12e) (Seine), décédé le 18 février 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 13 février 1943 à Drancy (Seine).

Damsky (André), né le 2 octobre 1922 au Havre (Seine-Inférieure), décédé le 23 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 18 septembre 1942 à Drancy (Seine).

Damsky (Hélène), née le 10 janvier 1908 à Paris (11e) (Seine), décédée le 25 mai 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 mai 1944 à Drancy (Seine).

Dana (Charles, Maurice), né le 7 juillet 1918 à Nice (Alpes-Maritimes), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 26 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Dana (Eliane, Sarah), née le 12 février 1922 à Nice (Alpes-Maritimes), décédée le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 26 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Dana (Elie), né le 10 avril 1881 à Tunis (Tunisie), décédé le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 26 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Dana, née Gabai (Elvire), le 28 août 1889 à Constantinople (Turquie), décédée le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 26 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Dana (Ichoud dit Sauveur), né le 25 mars 1900 à Tunis (Tunisie), décédé le 12 octobre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non décédé (sans autres renseignements).

Dana, née Witjas (Matthéa) le 10 janvier 1910 à Amsterdam (Hollande), décédée le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 26 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Dana (Menana, Andrée), née le 4 octobre 1915 à Nice (Alpes-Maritimes), décédée le 25 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 26 novembre 1943 à Auschwitz (Pologne).

Dancigier (Simon), né le 7 juillet 1893 à Varsovie (Pologne), décédé le 11 novembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 6 novembre 1942 à Drancy (Seine).

Dancygier (David, Mendel), né le 14 décembre 1900 à Szezekociny (Pologne), décédé le 11 mars 1943 à Lublin-Maïdaneck (Pologne), et non le 6 mars 1943 à Drancy (Seine).

Dandonneau (Marcel, Clément, Eugène), né le 8 juin 1900 à Rochefort (Charente-Inférieure), décédé depuis le 21 mai 1944 en Allemagne, et non depuis le 9 mai 1944 en Allemagne.

Danek (Israël, Abraham), né en 1903 à Nowy Korczyn (Pologne), décédé le 22 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 17 juillet 1942 à Beaune-la-Rolande (Loiret).

Danemans (Meiers), né le 25 octobre 1894 à Liepaja (Lettonie), décédé le 25 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 juillet 1942 à Angers (Maine-et-Loire).

Danemans, née Blich (Sarah) le 21 septembre 1901 à Rovno (Pologne), décédée le 25 juillet 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 20 juillet 1942 à Angers (Maine-et-Loire).

Daniel (Arnold), né le 4 mars 1929 à Strasbourg (Bas-Rhin), décédé le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 7 décembre 1943 à Drancy (Seine).

Daniel (Ernestine), née le 10 avril 1930 à Strasbourg (Bas-Rhin), décédée le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 7 décembre 1943 à Drancy (Seine).

Daniel (Gustave, Robert), né le 20 mars 1892 à Vitry-le-François (Marne), décédé le 7 septembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non en septembre 1943 (sans autres renseignements).

Daniel (Hajm, Lajb), né le 13 décembre 1896 à Kozminek (Pologne), décédé le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 7 décembre 1943 à Drancy (Seine).

Daniel, née Kawa (Perla) le 24 août 1893 à Blaski (Pologne), décédée le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 7 décembre 1943 à Drancy (Seine).

Daniel (Régine), née le 10 octobre 1936 à Strasbourg (Bas-Rhin), décédée le 12 décembre 1943 à Auschwitz (Pologne), et non le 7 décembre 1943 à Drancy (Seine).

Danielewicz, née Takson (Chawa, Sora) en 1901 à Szczuczyn (Pologne), décédée le 1er août 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 27 juillet 1942 à Drancy (Seine).

Danielewicz (Icek), né le 16 octobre 1906 à Kolo (Pologne), décédé le 30 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 24 mars 1943 en Allemagne.

Danielewicz (Szmul, Jacques), né le 14 janvier 1896 à Varsovie (Pologne), décédé le 1er août 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 27 juillet 1942 à Drancy (Seine).

Elbaz (Hanania), née le 15 janvier 1909 à Casablanca (Maroc), décédée le 28 mars 1943 à Sobibor (Pologne), et non le 23 mars 1943 à Drancy (Seine).

Elefant (Berthe), née le 1er février 1938 à Paris (3e) (Seine), décédée le 18 avril 1944 à Auschwitz (Pologne), et non le 13 avril 1944 à Drancy (Seine).

Elefant (Serge, Albert), né le 18 décembre 1927 à Paris (18e) (Seine), décédé le 20 mai 1944 à Kaunas (Lituanie) ou Reval (Estonie), et non le 15 mai 1944 à Drancy (Seine).

Elengold (Marie), née le 2 novembre 1933 à Paris (10e) (Seine), décédée le 31 août 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 22 août 1942 à Pithiviers (Loiret).

Elengold, née Jaskarzek (Rifka) le 22 septembre 1897 à Varsovie (Pologne), décédée le 8 août 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 2 août 1942 à Pithiviers (Loiret).

Elert, née Jacubowicz (Ester) le 16 décembre 1892 à Tuszyn (Pologne), décédée le 20 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 15 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Elert (Szlama, Eferin), né le 2 mai 1892 à Biala (Pologne), décédé le 20 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne), et non le 15 septembre 1942 à Auschwitz (Pologne).

Conformément à l'article 5 de la loi no 85-528 du 15 mai 1985 sur les actes et jugements déclaratifs de décès des personnes mortes en déportation, l'apposition de cette mention en marge des actes et jugements déclaratifs de décès sera effectuée à l'expiration d'un délai d'un an fixé par ladite loi, après publication du présent arrêté, et sous réserve qu'aucune opposition n'ait été formulée par un ayant cause devant un tribunal de grande instance.
www.anttrn.com

 

Le 24 juin dernier , Monsieur Alain Marleix,secrétaire d'Etat à la Défense chargé des anciens combattants,s'est rendu au Mont-Mouchet dans la Haute-Loire, pour rendre hommage aux résistants tombés lors des combats contre les nazis en juin 1944.

C'est au coeur des monts de la Margeride, entre Truyère et Allier, aux confins du Cantal , de la Lozère et de la Haute-Loire ,que s'implante en avril 1944 sous l'autorité du Colonel GASPARD (émile Coulaudon) , chef régional des Forces françaises de l'intérieur(FFI) de la zone R6 le maquis du Mont-Mouchet , l'un des plus grands de France .Dans un premier temps , il doit servir de base de repli aux maquis du Puy-de-Dôme et par la suite y rassembler des volontaires.
Le 20 mai , l'état-major régional ordonne la mobilisation .Les volontaires affluent: 2500 hommes sont au Mont-Mouchet , 1500 à la Truyère, 1000 au Lioran ; un quatrième réduit est créé à Saint-Genès avec 1500 maquisards .
Au moment du débarquement des Alliés en Normandie , les hommes du colonel Gaspard ont pour objectif de retarder la jonction des troupes allemandes venand du sud avec celles du front de Normandie.Environ 55 tonnes d'armes et de matériels leur sont parachutés, mais pas d'armes lourdes et peu de bazookas.Le 2 juin 1944 , les résistants repoussent l'attaque d'un bataillon allemand .Le 10 juin , la Wehrmacht,avec l'appui de blindés et de l'aviation , se lance à l'assaut du maquis pas l'ouest,le nord et l'est afin de le prendre en tenaille .Les maquisards résistent, mais le lendemain, le manque de munitions contraint le colonel Gaspard à donner l'ordre d'évacuation sur le réduit de la Truyère et les forêts de Mercoire et de la Chaise-Dieu.
Au matin du 20 juin , l'armée allemande attaque la Truyère.A la tombée de la nuit , devant la puissance de feu de l'ennemi , l'état-major des FFI donne l'ordre de décrochage.Au cours des opérations , les troupes allemandes brûlent et pillent de nombreux villages et pillent de nombreux villages , fusillant une centaine d'otages.Les pertes des FFI sont sévères: près de 240 tués et environ 180 blessés.
Les combats du Mont-Mouchet ont empêché deux divisions allemandes de remonter , au moment opportun, sur le front de Normandie.Le général de Gaulle , conscient de la contribution apportée aux Alliés par la Résistance en Auvergne , rendra plus tard hommage à son héroïsme.
Un monument à la mémoire des combattants du Mont-Mouchet a été inauguré le 9 juin 1946 .Mesurant 13 m de haut , construit en pierre de taille , il est l'oeuvre du sculteur Raymond Coulon et de l'architecte Pierre Petit .Son socle est orné de 18 blasons de provinces françaises , tandis que se dressent en façade deux sculptures représentant des résistants armés , l'un en civil et l'autre en uniforme.Au pied du monument repose le corps d'un maquisard inconnu.
Un musée a été ouvert après la guerre dans une maison forestière reconstruite à l'emplacement de celle qui abrita l'état-major des maquisards et fut détruite pendant les combats .En 1989 , un nouveau musée à vu le jour: Il présente des objets ,cartes , matériels et documents évoquant la France des années de l'Occupation et les combats du Mont-Mouchet .
( Source les Chemins de la Mémoire SGA/Direction de la mémoire et du Patrimoine .)

Mis en ligne gracieusement et à ses frais par l'ANT-TRN partenaire de la réserve citoyenne: www.anttrn.com )

Extrait du projet de loi de finances pour 2008 du secrétaire d'Etat à la Défense chargé des anciens combattants .

L'article L.253 ter du code des PMI dispose que la carte du combattant peut être attribué dans les conditions prévues par l'article L.253Bis , aux militaires des forces armées ainsi qu'aux personnes civiles qui en vertu des 
décisions des autorités françaises, ont participé , au sein d'unités françaises ou alliées ou de forces internationales , soit à des conflits armés , soit à des opérations ou missions menées conformément aux obligations et engagements internationaux de la France .
L'arrêté du 12 janvier 1994 , modifié en dernier lieu le 29 mars 2005 a déterminé les territoires et les périodes à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des Opérations Extérieures(OPEX) et du Titre de reconnaissance de la Nation (TRN).
En l'absence de texte définissant ces actions dans le cadre des opérations extérieures , cette carte est aujourd'hui délivrée sur la base des critères retenus pour les opérations et combats menés en AFN .Cependant ces critères , qui se réfèrent essentiellement à des situations d'affrontement entre des groupes armés , ne sont évidemment pas adaptés aux conditions d'emploi des forces dans les opérations extérieures .Il a donc été décidé d'en opérer l'actualisation en tenant étroitement compte de la spécificité des opérations considérées .
La modification de ces critères n'est pas possible dans le cadre du dispositif législatif en vigueur et il est donc nécessaire de modifier l'article L.253 ter du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre pour permettre à l'arrêté qui fixe les nouveaux critères d'actions de feu et de combat de disposer d'une 
assise juridique appropriée.
L'aboutissement de cette mesure traduirait dans les faits la reconnaissancede l'action des combattants de la quatrième génération du feu.
Au 31 décembre 2006, au total, 31 366 militaires se sont vu délivrer la carte du combattant au titre de ces opérations .

Info transmise par l'ANT-TRN /  www.anttrn.com

Vu l'arrêté du 8 mars 1999 portant application de l'article 3 du décret no 99-164 du 8 mars 1999 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense, modifié par l'arrêté du 15 novembre 1999 ;

Vu l'arrêté du 15 novembre 1999 modifié portant organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives ;

Vu l'arrêté du 24 avril 2002 portant création du comité pour l'histoire des anciens combattants,

Arrêtent :

 

Article 1

 

La recherche relative à l'histoire de la défense au sein du ministère de la défense est animée par un comité directeur et par un conseil scientifique dont le secrétariat permanent est assuré par le centre d'études d'histoire de la défense.

 

Chapitre Ier

Le comité directeur de la recherche historique de la défense

 

 

Article 2

 

Le comité directeur de la recherche historique de la défense fixe les orientations de la recherche historique au sein du ministère. Il approuve le bilan annuel de la recherche historique et des activités scientifiques du ministère de la défense. Il valide les programmes annuels ou pluriannuels d'activités scientifiques qui lui sont soumis et détermine les moyens qui leur sont alloués.

Il valide le programme annuel des colloques et des manifestations communes au ministère de la défense relatives à l'histoire de la défense.

 

Article 3

 

Le comité directeur de la recherche historique de la défense, outre son président, le secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense ou son représentant, comprend :

1° Des membres de droit :

- le chef d'état-major des armées ;

- le secrétaire général de la défense nationale ;

- le délégué général pour l'armement ;

- le chef d'état-major de l'armée de terre ;

- le chef d'état-major de la marine ;

- le chef d'état-major de l'armée de l'air ;

- le directeur général de la gendarmerie nationale ;

- le directeur délégué aux affaires stratégiques ;

- le directeur délégué à l'information et à la communication de la défense ;

- le directeur central du service de santé des armées ;

- le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives ;

- le directeur général de la recherche et de l'innovation ;

- le directeur de l'enseignement militaire supérieur ;

- le directeur des archives de France ;

- le directeur des archives du ministère des affaires étrangères ;

- le président du conseil scientifique de la recherche historique de la défense,

ou leur représentant ;

2° Trois personnalités qualifiées nommées, par arrêté du ministre de la défense, sur proposition du comité directeur pour une durée de quatre ans non renouvelable.

 

Chapitre II

Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense

 

 

Article 4

 

Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense est l'instance d'évaluation de la recherche en histoire au sein du ministère de la défense. Il exerce dans ce domaine des attributions de conseil, d'expertise et d'évaluation.

A ce titre, il est chargé :

- d'assurer l'évaluation des travaux de recherche historique menés au sein du ministère de la défense ;

- de se prononcer sur la qualité scientifique des ouvrages et travaux qui lui sont proposés par le centre d'études d'histoire de la défense ;

- d'attribuer des prix et des aides à la recherche ;

- de proposer au comité directeur les recherches qui lui paraissent devoir être encouragées par le ministère de la défense.

 

Article 5

 

Ne relèvent pas de la compétence du conseil scientifique les études historiques à caractère opérationnel commandées au sein du ministère par les états-majors et les directions. Elles peuvent néanmoins faire l'objet, avec l'accord exprès de ces derniers, d'une évaluation par le conseil scientifique.

 

Article 6

 

Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense comprend :

1° Des membres de droit :

- le directeur du centre d'études en sciences sociales de la défense ;

- le directeur du centre d'études d'histoire de la défense ;

- le secrétaire scientifique du département histoire du centre des hautes études de l'armement ;

- un représentant des centres de recherche des armées (CREC, IRENAV, CREA, CEREMS) désigné par son directeur en raison de sa compétence scientifique dans le domaine historique ;

- un membre du comité directeur désigné par son président ;

- les deux conservateurs généraux chargés de la politique scientifique respectivement à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives et au service historique de la défense ;

2° Quinze personnalités qualifiées nommées par arrêté conjoint du ministre de la défense et du ministre chargé de la recherche, en raison de leur compétence scientifique, pour une durée de quatre ans renouvelable une fois. Deux tiers sont nommés par le ministre de la défense et un tiers par le ministre chargé de la recherche.

Le président du conseil scientifique est nommé parmi ces quinze personnalités, sur proposition du conseil, par arrêté des ministres concernés pour une durée de quatre ans renouvelable une fois.

 

Chapitre III

Le centre d'études d'histoire de la défense

 

 

Article 7

 

Le centre d'études d'histoire de la défense, placé sous l'autorité du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives, est chargé de préparer les travaux du conseil scientifique, d'entretenir le lien avec le monde universitaire et d'assurer la veille scientifique dans le domaine de l'histoire de la défense.

A ce titre, le centre d'études d'histoire de la défense :

- est tenu informé des recherches conduites au sein du ministère de la défense ;

- rassemble les programmes de recherche des services de la défense et les soumet pour validation au comité directeur, après avis du conseil scientifique ;

- établit le bilan annuel de la recherche historique et des activités scientifiques et le soumet pour approbation au comité directeur, après avis du comité scientifique ;

- centralise les travaux soumis à l'évaluation du conseil scientifique, dont ceux du prix d'histoire militaire et ceux susceptibles de recevoir, dans le cadre des subventions aux publications historiques, une aide à la publication du ministère de la défense ;

- assure le suivi des décisions prises par le comité directeur ;

- organise, en liaison avec les organismes du ministère, des colloques, ainsi que toute manifestation commune au sein du ministère relative à l'histoire de la défense ;

- élabore, passe et signe avec les étudiants, les universités, les établissements de recherche ou d'enseignement, des conventions de recherche qui peuvent comporter l'attribution d'allocations d'aide à la recherche ;

- procède à l'édition de travaux historiques ;

- établit le projet de budget annuel du centre.

Le centre d'études d'histoire de la défense dispose du comité pour l'histoire des anciens combattants qui lui est rattaché.

 

Article 8

 

Le directeur du centre d'études d'histoire de la défense est un professeur des universités en activité nommé, sur proposition du secrétaire général pour l'administration, par arrêté du ministre de la défense pour une durée de quatre ans renouvelable une fois.

 

Article 9

 

L'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense est abrogé.

 

Article 10

 

Le secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et le directeur général de la recherche et de l'innovation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait à Paris, le 18 septembre 2007.

 

Le ministre de la défense,

Hervé Morin

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Valérie Pécresse